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Brevet européen · EP0968253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0968253
Numéro de demande
EP98904111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1998
Publié
5 janv. 2000
Délivré
13 févr. 2002
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C09B 57/12 (2006.01)
Priorité
EP 97810049 03.02.1997
EP 97810050 03.02.1997
EP 97810051 03.02.1997
EP 97810054 04.02.1997
EP 97810055 04.02.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000318 21.01.1998
Publication PCT
WO1998/033866 06.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

DEVLIN, Brian, Gerrard

4053 Basel

OTANI, Junji

Kobe-shi, Hyogo 657, JP

KUNIMOTO, Kazuhiko

Takatsuki-shi, Osaka 569-11, JP

IQBAL, Abul

CH-1732 Arconciel

ELDIN, Sameer, Hosam

CH-1784 Courtepin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.