GRAISSES POUR ENGRENAGES DECOUVERTS

Brevet européen · EP0968262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0968262
Numéro de demande
EP98905512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1998
Publié
5 janv. 2000
Délivré
12 déc. 2001
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/02 (2006.01)
Priorité
GB 9704261 28.02.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000506 18.02.1998
Publication PCT
WO1998/038267 03.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Castrol Limited

CASTROL LIMITED

Burmah House Pipers Way, Swindon Wiltshire SN3 1RE, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

FACI, Hocine

Batavia, IL 60510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.