Kupplungsvorrichtung

Brevet européen · EP0968789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0968789
Numéro de demande
EP99112243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1999
Publié
5 janv. 2000
Délivré
4 août 2004
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/18 (2006.01)
B23H 7/26 (2006.01)
F16D 1/076 (2006.01)
F16D 11/14 (2006.01)
F16D 1/10 (2006.01)
F16B 21/16 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
Priorité
DE 19829955 04.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  4. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Schill, Albrecht Paul

165 70 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.