Dynamisches Mischrohr
Brevet européen · EP0968811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0968811
- Numéro de demande
- EP99111583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1999
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 14 août 2002
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 47/92 (2006.01)B29B 7/72 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29811899 U 03.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ehrle, Klaus
68642 Bürstadt, DE
Wehner, Arthur
68723 Plankstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.