FLUIDZUFUHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0969342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969342
- Numéro de demande
- EP99900168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1999
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 996198 21.01.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/000062 11.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/038057 29.07.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Sendai-shi, Miyagi 980-0813, JP
Nirasaki-shi, Yamanashi 407-0003, JP
Nirasaki-shi, Yamanashi 407-0003, JP
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.