Autosynchrones Ausgangsmodul und System
Brevet européen · EP0969437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969437
- Numéro de demande
- EP99305235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1999
- Publié
- 5 janv. 2000
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 24 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 108722 01.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Right, Robert
Florida 34217, US
Costa, Hilario S.
Sarasota Florida, US
Braam, Jan A.
Bradenton Florida 34203, US
Rock, Dennis
Maine 04443, US
Morrow, Keith
Osprey Florida 34229, US
Montgomery, Peter
Owen Sound OntarioN4 K 5L7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.