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Brevet européen · EP0969737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969737
- Numéro de demande
- EP98908575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 25 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23K 1/16 (2006.01)A23K 1/14 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- US 827405 27.03.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/003072 16.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/043493 08.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
REINHART, Gregory, Allen
Dayton, OH 45414, US
SUNVOLD, Gregory, Dean
Eaton, OH 45320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.