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Brevet européen · EP0969750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969750
- Numéro de demande
- EP98910705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 22 janv. 2003
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 97301184 24.02.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/000955 17.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/037788 03.09.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KRAMER, Hans, SmithKline Beecham Cons. Hltcr. GmbH
D-77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.