KAFFEEAUTOMAT
Brevet européen · EP0969755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969755
- Numéro de demande
- EP97906070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1997
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000105 13.03.1997
- Publication PCT
- WO1998/039998 17.09.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 21 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans Swissreg le 21.01.2011
- 9 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- EGRO AG, Mellingerstrasse 10, CH-5443 Niederrohrdorf → EGRO COFFEE SYSTEMS AG, Mellingerstrasse 10, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.