MODULARER MARKNAGEL
Brevet européen · EP0969774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969774
- Numéro de demande
- EP98907105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)
- Priorité
- EP 97810164 19.03.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/000406 19.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/041161 24.09.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 14 avr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings VI, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.04.2016
- 13 avr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker Trauma GmbH, Prof.-Küntscher-Str.1-5, 24232 Schönkirchen, Allemagne → Stryker European Holdings VI, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.