KNOCHEN-VERANKERUNGSELEMENT
Brevet européen · EP0969776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0969776
- Numéro de demande
- EP97919798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1997
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 21 sept. 2005
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000314 25.02.1997
- Publication PCT
- WO1998/036701 27.08.1998
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Inventeur
LUNDGREN, Dan
S-436 51 Hovås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.