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Brevet européen · EP0969910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0969910
Numéro de demande
EP98908070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1998
Publié
12 janv. 2000
Délivré
1 août 2001
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/31 (2006.01)
B01D 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 19705855 15.02.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000683 09.02.1998
Publication PCT
WO1998/035741 20.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Inventeur

STROHM, Gerhard

D-55278 Dexheim, DE

SCHNIEDER, Georg

D-55545 Bad Kreuznach, DE

HEPP, Wolfgang

D-55232 Alzey, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.