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Brevet européen · EP0970009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0970009
- Numéro de demande
- EP98901744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 11 juin 2003
- Radié
- 11 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 85/00 (2006.01)G09F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 35048 P 13.01.1997US 50000 P 05.06.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/000369 12.01.1998
- Publication PCT
- WO1998/030470 16.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
HADDEN, James, W.
LaGrange, GA 30240, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.