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Brevet européen · EP0970070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0970070
Numéro de demande
EP98908086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1998
Publié
12 janv. 2000
Délivré
6 oct. 2004
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/06 (2006.01)
A61K 31/50 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07F 5/02 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
CH 31597 13.02.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000764 11.02.1998
Publication PCT
WO1998/035958 20.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.