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Brevet européen · EP0970114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0970114
Numéro de demande
EP98924125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1998
Publié
12 janv. 2000
Délivré
12 juil. 2006
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/00 (2006.01)
C07K 1/107 (2006.01)
A61K 47/48 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
C07K 16/06 (2006.01)
C07K 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 97810243 18.04.1997
EP 97810244 18.04.1997
GB 9802450 05.02.1998
Demande PCT
PCT/EP1998/002227 16.04.1998
Publication PCT
WO1998/047915 29.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

DUTHALER, Rudolf

CH-4126 Bettingen

KATOPODIS, Andreas

CH-4104 Oberwil

KINZY, Willy

D-79540 Lörrach, DE

ÖHRLEIN, Reinhold

D-79618 Rheinfelden, DE

THOMA, Gebhard

D-79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.