METALLO-ENDOPEPTIDASES AMELIOREES
Brevet européen · EP0970225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0970225
- Numéro de demande
- EP98911274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/57 (2006.01)C12N 9/54 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12P 21/06 (2006.01)C14C 1/06 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)
- Priorité
- EP 97200931 27.03.1997
- Demande PCT
- PCT/NL1998/000164 23.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/044127 08.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
VAN DEN BURG, Lambertus
NL-8161 HD Epe, NL
VELTMAN, Oene, Robert
NL-9714 AT Groningen, NL
VENEMA, Gerard
NL-9751 NN Haren, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.