MIT EINEM BRENNER AUSGERÜSTETER HEIZKESSEL
Brevet européen · EP0970327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0970327
- Numéro de demande
- EP98907799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23M 9/06 (2006.01)F23C 9/00 (2006.01)F23D 11/40 (2006.01)F23D 17/00 (2006.01)F24H 1/43 (2006.01)
- Priorité
- CH 71897 24.03.1997CH 71997 24.03.1997CH 72097 24.03.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000112 23.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/043019 01.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 août 2002
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Créancier gagiste
Office des faillites
Dipl. Ing. Paul Rosenich Zwangsverwalter
9497 Triesenberg, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.