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Brevet européen · EP0970456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0970456
- Numéro de demande
- EP98919167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1998
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29705569 U 27.03.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/001807 26.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/044467 08.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
STEINEL, Heinrich, Wolfgang
D-86825 Bad Wörishofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.