Misch- und Knetmaschine
Brevet européen · EP0970743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0970743
- Numéro de demande
- EP99810494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1999
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 15/00 (2006.01)B29B 7/48 (2006.01)
- Priorité
- CH 148198 10.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.