Haltevorrichtung für ein Tragseil
Brevet européen · EP0970864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0970864
- Numéro de demande
- EP99105211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1999
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 12 mars 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61B 12/02 (2006.01)B61B 12/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 146898 09.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.03.2019
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.