Vitrage anti-feu

Brevet européen · EP0970930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0970930
Numéro de demande
EP99401537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1999
Publié
12 janv. 2000
Délivré
1 mars 2006
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 27/12 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 3/663 (2006.01)
C09K 21/14 (2006.01)
Priorité
DE 19827867 23.06.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Vetrotech Saint Gobain (International) AG, Forchwaldstrasse 24, 6318 Walchwill → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128, 3000 Bern 22

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  5. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Frommelt, Simon

42781 Haan, DE

Gelderie, Udo

52222 Stolberg, DE

Plum, Guido

52457 Aldenhoven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.