Diaza-spiro[3,5]nonan-Derivate

Brevet européen · EP0970957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0970957
Numéro de demande
EP99110943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1999
Publié
12 janv. 2000
Délivré
16 août 2001
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/10 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
*C07D 471/10 (2006.01)
Priorité
EP 98110804 12.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Adam, Geo

79650 Schopfheim, DE

Cesura, Andrea

4058 Basle

Jenck, Francois

68400 Riedisheim, FR

Kolczewski, Sabine

79539 Lörrach, DE

Roever, Stephan

79594 Inzlingen, DE

Wichmann, Jürgen

79585 Steinen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.