Aktiv gesteuertes Ventil für einen Kolbenkompressor
Brevet européen · EP0971160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0971160
- Numéro de demande
- EP99810495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1999
- Publié
- 12 janv. 2000
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 6 juin 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 3/08 (2006.01)F04B 39/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 98810640 07.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.06.2019
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.