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Brevet européen · EP0971669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0971669
- Numéro de demande
- EP98919220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1998
- Publié
- 19 janv. 2000
- Délivré
- 25 sept. 2002
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)A61K 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19713908 04.04.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/001969 03.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/044884 15.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 17 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 17.09.2009
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Säger & Partner, Spisergasser 19, Postfach 505, 9000 St. Gallen → Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Spisergasser 19, Postfach 505, 9000 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
RUSCH, Volker
D-35745 Herborn, DE
ZIMMERMANN, Kurt
D-35745 Herbornseelbach, DE
BRUNSMANN, Holger
D-35745 Herborn, DE
SOLFRONK, Joachim, Bruno
D-61350 Bad Homburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.