LERNFÄHIGER SENSOMOTORISCHER ENCODER FÜR SEH- ODER HÖRPROTHESEN

Brevet européen · EP0971770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0971770
Numéro de demande
EP98912345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1998
Publié
19 janv. 2000
Délivré
20 sept. 2006
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61F 2/02 (2006.01)
G06F 17/00 (2006.01)
G06F 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 19707046 21.02.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000968 20.02.1998
Publication PCT
WO1998/036795 27.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 16 nov. 2013

    Transféré

    Titulaire
    IMI Intelligent Medical Implants AG, Gotthardstrasse 3, 6304 Zug → Pixium Vision SA, Institut de la Vision, 13, rue Moreau, 75012 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 16.11.2013

  3. 31 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried → Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  4. 28 sept. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Intelligent Acquisition, LLC, 3415 Gateway Road, Brookfield, WI 53045-5111, Etats-Unis d'Amérique → IMI Intelligent Medical Implants AG, Gotthardstrasse 3, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  6. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Pixium Vision SA

Institut de la Vision 13, rue Moreau, 75012 Paris, FR

Mandataire

Patentanwaltskanzlei Nückel

Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern

Inventeur

Eckmiller, Rolf, Prof. Dr.

41460 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.