BODENGLEITFAHRZEUG

Brevet européen · EP0971836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0971836
Numéro de demande
EP98909261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1998
Publié
19 janv. 2000
Délivré
25 juin 2003
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/04 (2006.01)
Priorité
CH 75197 01.04.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000121 31.03.1998
Publication PCT
WO1998/043862 08.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vontobel, Hansrudolf

8704 Herrliberg

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Vontobel, Hansrudolf

8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.