OPTISCHE AUFHELLER

Brevet européen · EP0971905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0971905
Numéro de demande
EP98913720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1998
Publié
19 janv. 2000
Délivré
11 août 2004
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/68 (2006.01)
D06L 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 9706110 25.03.1997
GB 9709980 17.05.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/001495 14.03.1998
Publication PCT
WO1998/042685 01.10.1998
Divisionnaire de
EP01111295
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

ROHRINGER, Peter

CH-4124 Schönenbuch

METZGER, Georges

F-68480 Moernach, FR

REINEHR, Dieter

D-79400 Kandern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.