DIAGNOSESYSTEM FÜR MOTORSTEUERUNG
Brevet européen · EP0972132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0972132
- Numéro de demande
- EP98914205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1998
- Publié
- 19 janv. 2000
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 21 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02D 41/22 (2006.01)G01M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9701193 01.04.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/000582 30.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/044251 08.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
MÖLLER, Peter
S-431 68 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.