COMPOSANT ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUE ET APPLICATION COMME MEMOIRE NON VOLATILE ET DISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE
Brevet européen · EP0972284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0972284
- Numéro de demande
- EP98909263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1998
- Publié
- 19 janv. 2000
- Délivré
- 2 juil. 2003
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 9/02 (2006.01)H01L 29/00 (2006.01)H01L 45/00 (2006.01)H01L 51/00 (2006.01)H01B 1/00 (2006.01)H03H 9/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 9704298 01.04.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000123 01.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/044498 08.10.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
FISCHER, Oystein
CH-1296 Coppet
TRISCONE, Jean-Marc
CH-1228 Plan-les-Ouates
AHN, Charles, H.
CH-1205 Genève
BEASLEY, Malcolm, R.
Palo Alto, CA 94301, US
RENNER, Christophe
CH-1212 Grand-Lancy
TYBELL, Thomas
CH-1205 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.