Nichtwässrige Flüssigwaschmittel mit Bleiche

Brevet européen · EP0972823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0972823
Numéro de demande
EP99113021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1999
Publié
19 janv. 2000
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/30 (2006.01)
C11D 3/395 (2006.01)
C11D 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 19831702 15.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Richter, Bernd, Dr.

42799 Leichlingen, DE

Pegelow, Ulrich, Dr.

40597 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.