Möbeltürrahmen mit einclipbarem Beschlagelement
Brevet européen · EP0972904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0972904
- Numéro de demande
- EP99113477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1999
- Publié
- 19 janv. 2000
- Délivré
- 6 juil. 2005
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/16 (2006.01)E06B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19831896 16.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Kasteleiner, Michael
48703 Stadtlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.