Micromètre électronique

Brevet européen · EP0973008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0973008
Numéro de demande
EP98810690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1998
Publié
19 janv. 2000
Délivré
19 nov. 2003
Radié
16 juil. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01B 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.07.2018

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  5. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

TESA SA

Rue du Bugnon 38, 1020 Renens

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Zanier, Adriano

1008 Prilly

Bortgognon, Lucien

1110 Morges

Bovey, Arthur

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.