Montre à tourbillon

Brevet européen · EP0973076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0973076
Numéro de demande
EP98113226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1998
Publié
19 janv. 2000
Délivré
13 févr. 2008
Radié
15 juil. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.07.2018

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Grimm, Maurice

2072 Saint-Blaise

Beyner, André

2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.