CURE-OREILLES

Brevet européen · EP0973466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0973466
Numéro de demande
EP98901922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1998
Publié
26 janv. 2000
Délivré
9 avr. 2003
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/00 (2006.01)
A47L 17/00 (2006.01)
A61F 13/38 (2006.01)
Priorité
CH 70797 24.03.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000063 18.02.1998
Publication PCT
WO1998/042284 01.10.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Arsline SA

Arsline S.A.

Via al Colle, 8, 6833 Vacallo

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

TURRI, Achille

CH-6834 Morbio Inferiore

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.