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Brevet européen · EP0973571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0973571
Numéro de demande
EP99901896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1999
Publié
26 janv. 2000
Délivré
6 oct. 2004
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 4141098 06.02.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/000356 28.01.1999
Publication PCT
WO1999/039761 12.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 29 avr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    UNISIA JECS CORPORATION, 1370, Onna, Atsugi-shi,, Kanagawa 243-8510, Japon, DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 3, Fujimigaoka 5-chome,, Midori-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 226, Japon, Hitachi Ltd., 6-6 1 chome Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo-to, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  5. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

OHKI, Hisamoto

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

YAZAWA, Yoshiyuki

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

NAKAMURA, Shigemi

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

ISHIZEKI, Kazunori

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

YANAGAWA, Akira

Yokohama-shi Kanagawa 224-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.