CELLULOSE BINDENDE FASERN

Brevet européen · EP0973966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0973966
Numéro de demande
EP98914837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1998
Publié
26 janv. 2000
Délivré
18 sept. 2002
Radié
18 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D04H 1/54 (2006.01)
D01F 8/06 (2006.01)
Priorité
DK 39497 08.04.1997
Demande PCT
PCT/DK1998/000131 31.03.1998
Publication PCT
WO1998/045519 15.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

FIBERVISIONS A/S

Engdraget 22, 6800 Varde, DK

Inventeur

HANSEN, Pia, Holm

DK-6862 Tistrup, DK

LARSEN, Anne, Monrad

DK-6700 Esbjerg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.