MITTEL ZUR VERRINGERUNG DER EIGEWEIDEFETTE
Brevet européen · EP0974348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0974348
- Numéro de demande
- EP97911473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1997
- Publié
- 26 janv. 2000
- Délivré
- 2 juil. 2008
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/195 (2006.01)A61K 31/38 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 31277096 08.11.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/004051 07.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/020871 22.05.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 2 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
Parties
Inventeur
MASUI, Seiichiro
Ageo-shi, Saitama 362-0072, JP
NAKANO, Yoshihisa
Yokohama-shi,Kanagawa 236-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.