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Brevet européen · EP0975255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0975255
- Numéro de demande
- EP98912144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1998
- Publié
- 2 févr. 2000
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 25 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 13/258 (2006.01)B25G 3/20 (2006.01)B25G 3/28 (2006.01)B25G 3/38 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)F16B 37/10 (2006.01)A47L 13/146 (2006.01)
- Priorité
- AU PO598797 04.04.1997
- Demande PCT
- PCT/AU1998/000217 27.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/044838 15.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
CARLSON, Arthur, Richard
Hawthorn East, VIC 3123, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.