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Brevet européen · EP0975287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0975287
Numéro de demande
EP98924169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1998
Publié
2 févr. 2000
Délivré
1 sept. 2004
Radié
21 avr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 19716879 22.04.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/002376 22.04.1998
Publication PCT
WO1998/047448 29.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.04.2018

  2. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Plus Endoprothetik AG

PLUS Endoprothetik AG

Erlenstrasse 4 b, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHMOTZER, Hans

CH-5000 Aarau

SCHULER, Peter

D-76228 Karlsruhe, DE

MALZER, Udo

D-76185 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.