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Brevet européen · EP0975301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0975301
Numéro de demande
EP98922774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1998
Publié
2 févr. 2000
Délivré
31 juil. 2002
Radié
23 avr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61J 1/05 (2006.01)
Priorité
DE 19717765 26.04.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/002438 24.04.1998
Publication PCT
WO1998/048765 05.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

KNIERBEIN, Bernd

D-61267 Neu-Anspach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.