VERBESSERTE SPRÜHANLAGE
Brevet européen · EP0975432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0975432
- Numéro de demande
- EP98905076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1998
- Publié
- 2 févr. 2000
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/12 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- US 837352 17.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/002825 16.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/046366 22.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 31 mars 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- OMS INVESTMENTS, Inc., Suite 1300, 1105 N. Market Street, Wilmington, DE 19899-8985, Etats-Unis d'Amérique → OMS INVESTMENTS, Inc., 10250 Constellation Boulevard,, Suite 2800, Los Angeles, CA 90067-6228, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
STYNE, James, J.
San Ramon, CA 94583, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.