FLÜSSIGE HÄRTBARE HARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP0975693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0975693
Numéro de demande
EP98917788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 avr. 1998
Publié
2 févr. 2000
Délivré
18 déc. 2002
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/5397 (2006.01)
C08L 75/16 (2006.01)
C09D 175/16 (2006.01)
Priorité
US 43966 P 22.04.1997
JP 12662997 16.05.1997
JP 14593997 20.05.1997
Demande PCT
PCT/NL1998/000220 21.04.1998
Publication PCT
WO1998/047954 29.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

DSM N.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

JSR Corporation

2-11-24, Tsukiji, Chuo-ku, Tokyo 104-8410, JP

Inventeur

SNOWWHITE, Paul, Eugene

South Elgin, IL 60177-2821, US

BISHOP, Timothy, Edward

Algonquin, IL 60120, US

SZUM, David, Michael

Elmhurst, IL 60126, US

KOMIYA, Zen

Tsukuba, Ibaraki, JP

ISHIKAWA, Miyuki

Tsukuba, Ibaraki, 300, JP

UKACHI, Takashi

Ushiku, Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.