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Brevet européen · EP0975698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0975698
Numéro de demande
EP98914991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1998
Publié
2 févr. 2000
Délivré
23 oct. 2002
Radié
23 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09B 47/26 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9708533 26.04.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/001015 06.04.1998
Publication PCT
WO1998/049240 05.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Inventeur

CARR, Kathryn

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.