SYSTEME ET PROCEDE DE SUPPRESSION D'INTERFERENCES PAR DOUBLE TRAITEMENT

Brevet européen · EP0976197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0976197
Numéro de demande
EP98915062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1998
Publié
2 févr. 2000
Délivré
25 juin 2003
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 21/00 (2006.01)
H03H 17/02 (2006.01)
Priorité
US 840159 14.04.1997
US 55709 07.04.1998
Demande PCT
PCT/IL1998/000179 14.04.1998
Publication PCT
WO1998/047227 22.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

MARASH, Joseph

34750 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.