SYSTEME ET PROCEDE DE SUPPRESSION D'INTERFERENCES PAR DOUBLE TRAITEMENT
Brevet européen · EP0976197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0976197
- Numéro de demande
- EP98915062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1998
- Publié
- 2 févr. 2000
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 21/00 (2006.01)H03H 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 840159 14.04.1997US 55709 07.04.1998
- Demande PCT
- PCT/IL1998/000179 14.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/047227 22.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MARASH, Joseph
34750 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.