Drehbarer Schmuckring
Brevet européen · EP0976341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0976341
- Numéro de demande
- EP99113403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1999
- Publié
- 2 févr. 2000
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 158998 28.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Bucherer AG Luzern, Langensandstrasse 27, 6002 Luzern → Bucherer AG, Langensandstrasse 27, 6002 Luzern
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.