Beinprothese

Brevet européen · EP0976370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0976370
Numéro de demande
EP99114636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1999
Publié
2 févr. 2000
Délivré
10 mai 2006
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/60 (2006.01)
Priorité
DE 29813362 U 27.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 17 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2010

  3. 17 août 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Medi Bayreuth Weihermüller & Voigtmann GmbH & Co., KG, Chr.-Ritter-v.-Langheinrich-Strasse 24, 95448 Bayreuth, Allemagne → Medi GmbH & Co. KG, Medicusstrasse 1, 95448 Bayreuth, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.08.2010

  4. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

medi GmbH & Co. KG

Medi GmbH & Co. KG

Medicusstrasse 1, 95448 Bayreuth, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Shen, Hsin Sun

Keelung, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.