Deckelloser Schnellspannzylinder

Brevet européen · EP0976481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0976481
Numéro de demande
EP99114661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1999
Publié
2 févr. 2000
Délivré
1 oct. 2003
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/107 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 19834040 29.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Stark Spannsysteme GmbH

6840 Götzis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.