Deckelloser Schnellspannzylinder
Brevet européen · EP0976481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0976481
- Numéro de demande
- EP99114661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1999
- Publié
- 2 févr. 2000
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/107 (2006.01)B23B 31/30 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19834040 29.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Stark Spannsysteme GmbH
6840 Götzis, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.