Treibriemen

Brevet européen · EP0976949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0976949
Numéro de demande
EP98202567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1998
Publié
2 févr. 2000
Délivré
27 nov. 2002
Radié
27 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16G 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500, 5000 AM Tilburg, NL

Inventeur

Smeets, Paulus Maria

5046 JC Tilburg, NL

Peters, Wilhelmus Peter Catharina

5038 JL Tilburg, NL

Lith, Johannes Hendrikus

5258 PL Berlicum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.