Lanzenvorrichtung
Brevet européen · EP0976976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0976976
- Numéro de demande
- EP99301215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1999
- Publié
- 2 févr. 2000
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 6 août 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F22B 37/48 (2006.01)
- Priorité
- US 124130 29.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Reid, Colin
Arthur, Ontario N0G 1AO, CA
Joudrey, Dana L.
County of Brant, Ontario N0E 1RO, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.