Dispositif d'amorçage pour obus explosif

Brevet européen · EP0977005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0977005
Numéro de demande
EP99113226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1999
Publié
2 févr. 2000
Délivré
2 mai 2003
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/20 (2006.01)
F42C 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 9809819 30.07.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT INDUSTRIES

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Inventeur

Aumasson, Regis

18000 Bourges, FR

Jayet, Sylvain

18000 Bourges, FR

Matthiau, Jean-Paul

18340 Soye en Septaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.